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Registre des Ventes
Confirmation de l'identité Required

Liste de vérification (notes améliorées sur les faits essentiels pour bien connaître son client)

Statut de résidence du client
Expérience de travail du client
Souscripteur unique
Souscripteur 60 ans et plus
Titre du poste et/ou nature du travail
Taux imposable
Loyer ou hypothèque
Dettes
Dépenses
Est-ce que la possibilité d’acheter un régime familial ou individuel a été présentée et discuté avec le client?

Convenance - Type de plan et investissement

Le client est-il en mesure de s'engager dans un programme d'épargne à long terme ?
Le client est-il en mesure d'effectuer des paiements de manière régulière compte tenu de sa profession et de ses revenus ?
Avez-vous discuté des caractéristiques, des avantages, des frais et des risques de chaque plan, y compris les déchéances en cas de résiliation anticipée, et le client a-t-il indiqué sa compréhension ?
Le client a-t-il connu des sauts, des paiements de fonds insuffisants ou une résiliation par défaut du régime collectif au régime familial/individuel au cours des 2 dernières années ?
Le profil d’investissement du client (objectif de placement et tolérance au risque) est-il aligné sur celui du plan recommandé ?
Type de client
Est-ce que des épargnes, l’ACE ou le versement collectif des cotisations sont utilisés pour verser les paiements?
Avoir net liquide

Abordabilité

Discutez du caractère abordable du montant de la contribution et de la manière dont le montant a été calculé. Le recours à la grille d’abordabilité n’est pas une explication valable pour soutenir l’abordabilité.

Le client compte-t-il sur sa l’avoir net liquide pour soutenir le montant de cotisation recommandé et pourquoi ?
Montants des côtisations convenables et abordables

Documents requis fournis aux souscripteurs

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